En règle générale, pour pouvoir utiliser une photographie, il est nécessaire de s'acquitter des droits d'auteur du photographe qui, de cette façon, donne son autorisation pour utiliser sa photo pour le projet spécifique indiqué par le client.

En tant qu'agence photo, Mondadori Portfolio a la charge de la réaliser cette démarche.

Par conséquent, quiconque achète une photographie chez Mondadori Portfolio acquiert automatiquement la licence pour l'utiliser dans les termes indiqués sur la facture.

Toutefois, les images peuvent également être soumises à d'autres types de droits - en plus des droits d'auteur du photographe - qui doivent être obtenus afin de pouvoir les publier.

Plus précisément, il s'agit des cas où l'image contient :

1) des œuvres d'art

2) des modèles ou, plus généralement, des personnes dont l'identité est reconnaissable (lorsque, par exemple, le visage est bien visible)

3) des marques ou des modèles industriels

Dans chacun de ces cas, les principes suivants doivent être respectés :

-          les droits sur les œuvres d'art représentées doivent être accordés par leurs propriétaires respectifs, par exemple l'auteur, ses héritiers (également par le biais de la SIAE) ou par le propriétaire ou dépositaire public ou privé de l'œuvre (par exemple, les images du dernier repas de Leonard de Vinci doivent être concédées par le pôle muséal de la Lombardie).

-          les droits à l'image du sujet représenté (qu'il s'agisse d'un modèle, d'un artiste ou d'une personne représentée en général) doivent être donnés directement par le sujet représenté (le sujet en soi). En l'absence d'une autorisation écrite, la personne représentée peut s'opposer à la publication (même si elle avait donné son consentement pendant la prise du cliché, elle peut ne pas avoir nécessairement donné son accord pour la publication).

-          S'il s'agit de personnages célèbres (hommes politiques, artistes, représentants de l'État, etc.), leur photo ne peut être publiée sans autorisation que si :

1) la personne a été photographiée dans la sphère de sa notoriété

2) la photo est publiée à des fins d'information (loi sur l’actualité). 

-          Les droits de reproduction des marques ou des modèles industriels doivent être exercés avec l'autorisation préalable des propriétaires, sauf s'ils sont tombés en usage public (c'est-à-dire 70 ans après la mort de l'auteur).

Sauf accords particuliers, comme par exemple pour les photos d'œuvres d'art de la Bibliothèque Ambrosienne ou des archives Mondadori Electa, le client lui-même doit obtenir l'autorisation d'utiliser l'image des sujets représentés ou reproduire des marques, logos et modèles industriels protégés par des droits de propriété industrielle et/ou des droits d'auteur pour son propre compte.

Sur demande du client, Mondadori Portfolio offre également un service pour l’obtention de ces droits supplémentaires. Pour en savoir plus ou pour vérifier si l'utilisation de la photo nécessite un de ces droits, veuillez contacter directement notre service commercial à sales@mondadoriportfolio.it.