Avant-propos : afin de définir au mieux les droits sur les images que vous souhaitez acquérir, nous vous suggérons une analyse préalable minutieuse.

Il est essentiel de toujours déterminer si les finalités pour lesquelles vous souhaitez acquérir les droits de reproduction sont éditoriales ou commerciales.

Le fait que les images soient subdivisées sur le site en différentes catégories ne permet pas nécessairement de comprendre à quelle catégorie précise elles appartiennent.

Une identification erronée du type de licence (éditoriale ou commerciale) peut engendrer des risques juridiques, parfois même graves.

Pour mieux expliquer cette différence, les concepts de base des utilisations éditoriales et commerciales sont expliqués ci-dessous :

Quelle est la différence entre contenu éditorial et contenu promotionnel ?

Par contenu éditorial, nous entendons tout ce qui peut être publié dans les journaux et les quotidiens (papier ou numérique) pour illustrer une actualité. Les images éditoriales peuvent également être utilisées pour des publications dans des livres (papier ou numériques) ainsi que pour la formation et l'éducation, par exemple dans les manuels scolaires.

Par contenu commercial, nous entendons les images qui servent à promouvoir ou à transmettre la communication d'une marque, d'un produit ou autre ; pour simplifier, vous pouvez inclure dans la définition du contenu publicitaire ou commercial "tout ce qui n'est pas éditorial". Le champ d'application commercial comprend tout contenu destiné à la promotion, à la vente ou à la commercialisation de produits et de services, de sorte que la publicité sur papier, les télé promotions et les brochures commerciales doivent également être considérées comme liées à une utilisation commerciale. Aussi, l'utilisation pour une couverture de livre est considérée comme une utilisation commerciale de l'image pour la diffusion du livre produit. Par conséquent, ce qui distingue substantiellement les deux catégories, c'est le choix de l'utilisation : il est donc nécessaire de faire la différence entre les cas où les images sont utilisées pour illustrer une actualité ou un contenu rédactionnel et ceux où elles sont utilisées pour vendre des produits ou services.

Vous avez besoin de conseils ? Vous avez des doutes sur l'utilisation des images à des fins éditoriales ou commerciales?

Contactez-nous, nous serons heureux de vous aider à clarifier tout doute et en cas d'images à usage commercial, pour vous conseiller sur les autorisations concernant des droits des sujets représentés ou sur les autorisations des droits des musées.